Les comités spécialisés et les instances

Comité de direction – CODIR

Il est composé du directeur de l’établissement, des chefs de service, du pharmacien responsable de la PUI, du directeur comptable, du responsable RH et du responsable qualité-gestion des risques. Il se réunit tous les 15 jours.

Commission Médicale d’Établissement – CME

Cette commission est présidée par Dr L’YAVANC, chef de service du SMR Infectiologie. Elle est composée du directeur de l’établissement et de l’ensemble des équipes médicales dont les médecins de garde. Est invité à cette commission, le responsable qualité-gestion des risques. Elle se réunit au minimum tous les trimestres.

Comité d’organisation des soins – COS

Il est composé du directeur de l’établissement, du responsable RH, des cadres de santé, du cadre rééducateur, du responsable logistique, du responsable technique et du responsable qualité-gestion des risques. Il se réunit tous les 15 jours.

Comité technique d’établissement – CTE

Il est présidé par le directeur de l’établissement. Il est composé des élus représentants du personnel et de la Direction. Cette instance favorise le dialogue social. Il se réunit au minimum tous les mois.

Commission de santé, sécurité et conditions de travail – CSSCT

Cette commission émane du CSE. Le rôle de la CSSCT est de veiller à la santé et à la sécurité des salariés mais également de proposer des solutions et des actions de prévention afin de lutter contre les risques professionnels.

Comité de liaison de l’alimentation et de la nutrition – CLAN

Ce comité a pour mission d’améliorer la prise en charge nutritionnelle des usagers, il propose des actions d’amélioration, les met en place puis les évalue. Il se réunit au minimum tous les semestres.

Commission des usagers –  CDU

Elle est présidée par le directeur de l’établissement et dont le vice-président est un représentant des usagers (RU). Elle a pour mission :

  •  de veiller au respect des droits des usagers,
  • de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches,
  • de contribuer à l’amélioration de la qualité de la prise en charge.

La commission est informée de l’ensemble des plaintes et réclamations des usagers ainsi que des suites qui y sont données. Il se réunit au minimum tous les trimestres.

Comité de lutte contre les infections nosocomiales – CLIN

Ses missions, définies par la loi, sont les suivantes : la prévention des infections nosocomiales, la surveillance du risque infectieux, les actions d’information et de formation du personnel, l’évaluation des actions de lutte contre l’infection nosocomiale.
Le CLIN élabore chaque année un bilan des actions réalisées, et un programme pour l’année à venir. L’équipe opérationnelle en Hygiène Hospitalière (EOH) est chargée de mettre en œuvre et d’évaluer ce programme. Il se réunit au minimum tous les trimestres.

Comité de lutte contre la douleur – CLUD

Il définit la politique de prise en charge de la douleur et des soins palliatifs, qui doit figurer dans le projet d’établissement. Il coordonne entre les différents services toute action visant à mieux organiser la gestion de la douleur, et veille à la mise en œuvre de la politique qui a été déterminée.

Il contribue à la formation professionnelle du personnel médical et soignant sur la douleur, et suscite le développement de plans d’amélioration de la qualité pour l’évaluation et le traitement de la douleur. Le CLUD est également responsable de l’information des patients sur ce sujet. Il se réunit au minimum tous les trimestres.

Comité de sécurité transfusionnelle et d’hémovigilance – CSTH

Il est chargé de la mise en œuvre des règles et procédures d’hémovigilance. Il se réunit au minimum tous les semestres.

Commission du médicament et des dispositifs médicaux – COMEDIMS

Présidé par le pharmacien responsable de la PUI. Cette commission contribue par ses avis et propositions à la définition de la politique d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins dans le domaine du médicament et des dispositifs médicaux stériles. Elle se réunit au minimum tous les trimestres.

Comité du dossier patient et identitovigilance

Il prépare un programme d’actions en lien avec la thématique du dossier patient, en prenant en compte les évolutions réglementaires, les orientations fixées par les autorités nationales ou régionales, les données propres à la vie de l’établissement et l’expression des usagers. Il est chargé également de la mise en œuvre des règles et procédures d’identitovigilance. Il se réunit au minimum tous les trimestres.

Comité Responsabilité Sociétale des Entreprises – RSE

Il a pour mission de définir, de superviser la mise en œuvre et d’évaluer la démarche développement durable de l’établissement. Il est co-animé par le responsable technique et le responsable qualité-gestion des risques. Il se réunit au minimum tous les trimestres.

Cellule gestion des risques

Elle a pour mission d’assurer la coordination des risques, selon une approche globale et systémique de l’ensemble des services de l’établissement dans le but de réduire les risques pour les usagers et les professionnels. Elle est co-animée par le médecin coordonnateur de la gestion des risques liés aux soins (CGRAS) et le responsable qualité-gestion des risques. Elle se réunit tous les 15 jours.

Comité qualité sécurité des soins

Il coordonne l’ensemble des démarches en lien avec la qualité et la sécurité des soins. Cette instance permet à chaque acteur d’avoir une vision globale des démarches qualité et sécurité des soins, menées au sein de l’établissement. Il se réunit au minimum tous les trimestres.

Conseil d’éthique

Il a pour objectif le développement de la réflexion éthique et la mise en œuvre de recommandations de bonnes pratiques au sein de l’établissement. Il se réunit au minimum tous les trimestres.